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Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.creation-sylviejammes.com creation-sylviejammes.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
2. Disponibilité des produits.
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- En cas de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande : nous expédions le reste de votre commande.
3. Validation des commandes.
La commande ne sera expédiée qu'à la réception du paiement.
La validation de la commande vaut acceptation des conditions générales de vente.
4. Prix.
Les prix sont exprimés en euros, hors frais de port. Par ailleurs creation-sylviejammes.com n'est pas assujettie à la TVA ( TVA non applicable article 293 B du CGI ) creation-sylviejammes.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
5. Modalités de Paiement et Sécurisation.
Vous pouvez effectuer le règlement :- par chèque bancaire :
votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque.
- par Paypal
- par carte bancaire (via l’interface Paypal)
6. Défaut de Paiement :
creation-sylviejammes.com se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
7. Modalités de livraison et délais de livraison.
-Livraison en France métropolitaine uniquement. Pour une autre destination, veuillez prendre contact avec l'auteur.
-Enlèvement possible à l'atelier si vous habitez la région, les frais de port seront donc annulés : vous devez contacter creation-sylviejammes.com via le formulaire de contact pour prendre rendez-vous.
- Les frais de livraison et d’emballage de la commande sont payants sur le site creation-sylviejammes.com et dépendent du poids de la commande.
-Le mode de livraison en Colissimo est compatible avec tous les articles, par contre le mode de livraison en Lettre Max n'est possible que pour les bijoux de faible épaisseur ( certains colliers ne pourront pas être envoyés avec ce mode de livraison ) et pour un poids n'excédant pas 1 kg.
- L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrables.
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif. Ils correspondent au temps de préparation de la commande, à cela il faut ajouter le délai de livraison de La Poste.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.
- Pour une commande composée de plusieurs produits, le délai d'expédition de cette commande est alors basé sur le délai d'expédition le plus long. creation-sylviejammes.com se réserve toutefois la possibilité de fractionner la commande en plusieurs livraisons, sans coût supplémentaire pour le client.
- Tout article disponible en stock est expédié sous 2 à 5 jours.
Dans tous les autres cas, la disponibilité peut varier entre 5 et 30 jours en fonction du type de produits commandés.
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8. Responsabilités
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9. Droit de rétractation et retour.
Conformément à l’article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité. L'état général du produit sera vérifié par nos soins et une confirmation du remboursement sera envoyée par email.
A partir de la date de demande de retour, vous disposez de 15 jours pour nous retourner le produit. Les frais de retour sont à votre charge, excepté s'il s'agit d'une erreur de notre part sur le produit livré par exemple.
10. Dispositions de la loi « informatiques et libertés ».
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